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ARTICLE 1 – Informations générales
L’édition du Site est assurée par 2BEngineering du Groupe Bellon.
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée (SAS)
Siège social : 7 rue du Cottage Tolbiac, 94550, Chevilly-Larue
SIREN : 953891231
Code NAF/ APE : 6202A
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Adresse e-mail : contact@groupe-bellon.fr
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Directeur de la publication : Dominique Bellon ci-après « l’Editeur »
L’Hébergeur du site internet : Société OVH SAS, dont le siège social est situé au 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France , avec le numéro de téléphone : 1007
ARTICLE 2 – LE SITE INTERNET
2.1 Pré-requis d’accès
L’accès au présent Site Internet nécessite une connexion internet et un équipement en matériel informatique, qui restent exclusivement à la charge de l’utilisateur.
2.2 Accessibilité
Le Site est accessible en tout endroit, 7j/7, 24h/24 sauf cas de force majeure, interruption programmée ou non et pouvant découlant d’une nécessité de maintenance. En cas de modification, interruption ou suspension du Site, l’Editeur ne saurait être tenu responsable.
2.3 Acceptation des présentes conditions générales
L’utilisation du Site Internet implique l’acceptation sans réserves des conditions générales d’utilisation du présent site internet. Par conséquent, l’utilisateur reconnaît en avoir pris connaissance et s’engage à les respecter. Ces conditions d’utilisation étant susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment et sans notification particulière, les utilisateurs du site sont invités à les consulter de manière régulière.
Article 3 – Propriété intellectuelle :
Le site Web appartient à la société Groupe Bellon, qui l’exploite. Le site Web, y compris (sans toutefois s’y limiter), le texte, le contenu, les logiciels, les vidéos, les sons, les graphiques, les photographies, les illustrations, les œuvres d’art, les photographies, les noms, les logos, les marques de commerce, les marques de service et tout autre matériel (« Contenu ») sont protégés par le droit d’auteur, et tous autres droits de propriété éventuellement applicables.
Le Contenu comprend à la fois des contenus détenus ou contrôlés par la société Groupe Bellon et des contenus détenus ou contrôlés par des tiers et concédés sous licence à la société.
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Article 4 : Liens hypertextes
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Article 5 : Statistiques
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Article 6 – Responsabilités
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ARTICLE 7 – COLLECTE DES DONNEES
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